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Sumitomo (SHI) Demag
Plastics Machinery GmbH
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Allemagne
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Dr Tetsuya Okamura
Gerd Liebig

Tribunal d’enregistrement :
Tribunal d’instance de Nuremberg HR 24268
N° d’identification TVA : DE 814 980 395

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1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Renvois et liens
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3. Droits de propriété intellectuelle et obligations de marquage
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits de propriété intellectuelle sur les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes, d’utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéos et les textes créés par lui. Toutes les marques déposées et protégées mentionnées dans l’offre sur Internet, pouvant également être protégées par des tiers, relèvent sans restriction du droit des marques et des droits de propriété en vigueur pour les propriétaires enregistrés. La mention à elle seule ne suffit pas pour conclure que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ! La propriété intellectuelle des objets publiés et créés par l’auteur reste exclusivement propriété de l’auteur. Il est interdit de dupliquer ou d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Efficacité juridique de la présente exclusion de responsabilité
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